Partenariats et accords de licence

Acquisition sous licence de droits de propriété intellectuelle

Nexia acquiert également les droits de propriété intellectuelle de produits qui ont été mis au point par des tiers, et dont elle peut se servir directement et avec efficacité en conjonction avec sa plate-forme technologique pour accroître sa gamme de produits éventuels ou l'efficacité du développement de produits. Lorsque des accords de licence sont conclus afin d'acquérir les droits de propriété intellectuelle de tiers, Nexia s'engage à verser des redevances et, dans certains cas, des droits de licence, en contrepartie de ces droits.

Le texte qui suit est un résumé des accords de licence conclus à ce jour par Nexia.

Département du Défense Nationale du Canada - RDDC Suffield

Nexia a annoncé le 31 mars 2003 qu'elle avait signé un protocole d'entente avec le R & D pour la défense Canada Suffield (le "RDDC") en Alberta en vue de procéder à des travaux de recherche et d'essai de Protexia^MC, une protéine conçue afin de protéger les gens contre les effets toxiques des agents neurotoxiques et d'autre agents organophosphorés (les "OP") . Le RDDC Suffield est le centre canadien d'expertise en matière de défenses contre les armes biologiques et chimiques. Ce centre effectue des travaux de recherche et de développement de portée mondiale dans la perspective de conseiller les Forces armées canadiennes et de les doter des moyens nécessaires pour contrer les risques que font courir les armes biologiques et chimiques. (www.suffield.drdc-rddc.gc.ca)

United States Department of Defense

Nexia a annoncé le 4 avril 2003 que le US Army Medical Research Materiel Command (le "USAMRMC") lui avait accordé un contrat de recherche de 3,94 M$CA (2,67 M$US) afin de développer ProtexiaMC. Ce contrat est commandité par le US Army Medical Research Institute of Chemical Defense (le "USAMRICD") aux termes de la Broad Agency Announcement 02-1 (la "BAA 02-1"). Le USAMRICD met au point des contre-mesures médicales aux agents chimiques de guerre et assure la formation du personnel médical en matière de gestion des blessés dans le cadre d'une guerre chimique. Le USAMRICD est un chef de file dans ce domaine. Veuillez vous reporter au site Web du USAMRICD à l'adresse suivante: chemdef.apgea.army.mil.

Accord de licence McGill/Martinex

Nexia, Martinex R&D Inc., Dr Jeffrey D. Turner et l'Université McGill ont conclu un accord de licence, daté de 1993, qui confère à Nexia une licence exclusive, à l'échelle mondiale, à l'égard de l'utilisation de la technologie fondée sur la lignée cellulaire MAC-T et des améliorations qui pourraient y être apportées.

Accord de licence avec NIH

Nexia et le National Institutes of Health des États-Unis ("NIH ") ont conclu un accord de licence en 1998 qui confère à Nexia des droits de commercialisation non exclusifs, à l'échelle mondiale, à l'égard de certaines des inventions du NIH pour fabriquer, faire fabriquer utiliser ou vendre des protéines recombinées extraites du lait d'animaux transgéniques obtenues à l'aide du promoteur de la protéine acide du lactosérum, sous réserve de certaines restrictions en Europe et exclusion faite de certaines protéines. Cet accord demeurera en vigueur jusqu'à l'expiration du dernier droit de brevet sous licence sauf si les parties y mettent fin avant cette date.

Accord de licence avec l'Université du Wyoming

Nexia, l'Université du Wyoming, Dr R. Lewis et WyoBiGen Inc. ont conclu un accord de licence exclusif en 1999 qui confère à Nexia une licence exclusive, à l'échelle mondiale, à l'égard du développement, de la fabrication, de la distribution et de la vente de produits obtenus ou provenant de protéines de soie d'araignée recombinées et des produits dérivés, qui utilisent les brevets ou qui proviennent de la technologie sous licence dans le domaine. Cet accord demeurera en vigueur, dans chaque pays ou territoire visé, jusqu'à la date d'expiration du dernier brevet en vigueur dans le pays ou le territoire en question.

Accord de licence avec Geron Corporation

En 2001, Nexia et Geron Corporation ("Geron") ont conclu un accord de licence qui confère à Nexia une licence non exclusive, à l'échelle mondiale, à l'égard du portefeuille de brevets de Geron en matière de transfert de noyau en vue de produire des protéines de soie recombinées. Nexia utilise la technique du transfert de noyau de concert avec ses propres méthodes qui constituent des propriétés intellectuelles afin d'accélérer la mise au point de méthodes de production de la soie d'araignée recombinée BioSteel®. La technique du transfert de noyau accroît l'efficacité de la production d'animaux transgéniques fondateurs. Cet accord demeurera en vigueur jusqu'à la date d'expiration du dernier brevet.